Dans le monde entier, les gens associent couramment certains aliments et produits à des zones géographiques particulières. Ces produits sont connus pour des caractéristiques telles que l’arôme, la saveur et les systèmes de connaissances traditionnelles utilisés pour les fabriquer. Les juristes et les agronomes parlent de ces caractéristiques comme d’un terroir.

Par exemple, le café des régions éthiopiennes de Yirgacheffe, Sidamo et Harrar est réputé pour sa qualité. Les Ijebu, peuple de l’ouest du Nigeria, appellent leur manioc transformé Ijebu garri. Le fromage Roquefort et le thé Darjeeling sont également des produits associés à certains lieux.

Ces types de produits, qui présentent des caractéristiques propres à leur source, peuvent être identifiés et protégés par un type de droit de propriété intellectuelle appelé « indications géographiques » (IG). Ce droit confère des avantages économiques et financiers au lieu d’origine. Les produits peuvent être enregistrés auprès d’un registre de traité mondial comme l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Cela permet de contrer les faux produits sur le marché international.

Les économies développées, notamment en Europe, bénéficient de la protection et de la promotion des IG depuis 1994, date à laquelle elles ont adopté l’accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce. Et dès 1883, l’origine géographique des produits a été reconnue comme un aspect de la propriété industrielle dans la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Elle leur accorde une protection en raison de leur valeur dans la croissance économique nationale.

Femmes éthiopiennes séchant des grains de café dans une ferme à Oromia. (Photo d’Eric Lafforgue)

Selon une étude de la Commission européenne de 2020, l’économie européenne a gagné environ 75 milliards d’euros dans la valeur des ventes de produits IG en 2017. Cela signifie que les produits IG ont représenté 7 % de la valeur totale des ventes du secteur européen de l’alimentation et des boissons. L’étude montre également que la valeur des ventes des produits IG a doublé en moyenne, par rapport aux produits similaires sans certification IG. Les gens attachent de la valeur à l’achat de produits authentiques provenant de leurs sources.

En tant que région essentiellement agraire, l’Afrique pourrait adopter cette stratégie pour stimuler l’économie des communautés rurales. La deuxième phase de l’accord de libre-échange continental africain (AfCFTA) porte sur les droits de propriété intellectuelle et le commerce. C’est l’occasion de prendre des mesures pour reconnaître la valeur économique des IG.

Traités

Il existe actuellement deux traités principaux régissant les indications géographiques. Il s’agit de l’Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international (Arrangement de Lisbonne) et de l’Acte de Genève de l’Arrangement de Lisbonne concernant les appellations d’origine et les indications géographiques (Acte de Genève). Ensemble, ils sont appelés le système de Lisbonne.

La plupart des pays africains n’ont pas signé ces traités sur les indications géographiques. L’adhésion à ces traités comporte des avantages politiques et économiques. Même l’Éthiopie et le Nigeria, pays au potentiel agricole important, ne l’ont pas fait. Le statut d’IG attire des flux de revenus plus élevés en raison de la présomption habituelle de qualité qui s’attache à ces produits.

L’adhésion à l’Arrangement de Lisbonne et à l’Acte de Genève aiderait les pays africains à étendre leurs produits au-delà de leurs frontières. Les pays membres ont l’obligation, en vertu des traités, de protéger les produits IG contre l’appropriation illicite et les abus.

Par exemple, le miel blanc Oku du Cameroun, le thé Rooibos d’Afrique du Sud et l’agneau d’Afrique du Sud sont des produits IG certifiés. Ils bénéficient d’une protection en dehors du continent, ce qui entraîne d’énormes bénéfices financiers pour leurs lieux d’origine.

Les producteurs locaux de produits et services IG ont une connaissance insuffisante de la propriété intellectuelle et de l’économie. L’identification des produits IG et leur inclusion dans une base de données officielle nécessitent un apprentissage et une expérience. Par conséquent, les institutions privées et publiques doivent intervenir pour guider les producteurs et les agriculteurs. Elles peuvent le faire en créant des coopératives et en formant les membres aux IG. Les producteurs et les agriculteurs doivent former des organisations de gestion des IG pour aider leurs membres à se frayer un chemin dans le paysage juridique. Il s’agit notamment de l’enregistrement des produits et de la perception des redevances et des revenus de licences.

Les ouvriers agricoles de la ferme de thé Rooibos Skimmelberg classent et traitent les feuilles de thé Rooibos en Afrique du Sud (Photo par Mujahid Safodien)

Les nations africaines devraient également rationaliser leurs organismes régionaux de propriété intellectuelle. Les deux principaux organismes régionaux africains de propriété intellectuelle – l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle et l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle – pourraient être fusionnés en une seule organisation par souci d’efficacité. La dichotomie anglophone et francophone dans la gestion des droits de propriété intellectuelle en Afrique ne devrait pas exister. L’AfCTA encourageant un marché commercial unique, une structure régionale de gestion de la propriété intellectuelle divisée pourrait ne pas être efficace.

Le Nigeria et l’Éthiopie, comme la plupart des pays africains, n’ont pas d’institution gouvernementale unique qui s’occupe des IG. Bien que les lois sur les marques du Nigeria réglementent l’enregistrement, elles ne couvrent pas l’enregistrement des IG. L’Éthiopie n’a pas de loi sur les indications géographiques ni de registre.

Un bureau gouvernemental spécialisé devrait réglementer les IG dans chaque pays africain. Par exemple, le Zimbabwe a sa loi sur les indications géographiques. L’Afrique du Sud a son règlement sur les indications géographiques de 2019. Elle met en place son registre des IG et ses directives pour protéger les produits agricoles IG.

Les pays africains pourraient positionner l’IG pour aider à l’application des droits de PI mondiaux pour les économies en développement. L’enregistrement et l’exportation de produits IG amélioreront l’économie des communautés rurales africaines.

Cet article est republié de The Conversation sous une licence Creative Commons. Lire l’article original.